Daniel Léger

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Léger (Daniel, Maurice)
premier maître. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000035989383(source JORF)
décoration
09 Novembre 201709/11/2017
De: LÉGER Daniel
Paul, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A(source BOMJ)
conférés
15 Mai 201215/05/2012
De: Leger (Daniel)
directeur de la maison de retraite à Gleize (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux de 2e classe mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000266911(source JORF)
inscription
15 Septembre 200615/09/2006
De: Daniel Leger
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Gleize (Rhône)
Groupe:
Direction d'établissement sanitaire et social hors classe, directeur de la maison de retraite de Gleize (Rhône)
date_debut="2004-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000431364(source JORF)
admission
22 Février 200422/02/2004
De: Leger (Daniel)
directeur, maison de retraite, Gleizé (Rhône)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000587840(source JORF)
inscription
28 Novembre 200228/11/2002
De: Léger (Daniel)
directeur de la maison de retraite de Gleize (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000182251(source JORF)
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Léger (Daniel, Marie-Joseph)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Daniel Léger
Objet:
professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Chimie des matériaux (matériaux, minéraux milieux désordonnés)
maître de conférences au même établissement
Groupe:
Maître de conférences au même établissement
date_debut="1988-10-01"
professeur="Maître de conférences au même établissement"
JORFTEXT000000159417(source JORF)
nomination
02 Juin 199002/06/1990